Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TY COAT
ETABLISSEMENTS COATHALEM (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3021077
Date de dépôt :
12/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/04/2010

Présentation de la marque TY COAT

Déposée le 12 avril 2000 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS COATHALEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TY COAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-20 du 19 mai 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS COATHALEM domicilié(e) Moulin des Landes, Route de Bénodet, 29000 QUIMPER - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 280 250 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE - France.

La marque TY COAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3021077.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TY COAT est expirée depuis le 12 avril 2010.

ETABLISSEMENTS COATHALEM a également déposé les autres marques suivantes : HERMINETTE , CHO COAT , QUIMPERLETTES GALETTES DE QUIMPER , COATHALEM GOLDEN PUCKS , TRAOU MA VRO , KER BANNEG , KER MA VRO , BILOU , BISCUITERIE COATHALEM RECETTES ET TRADITIONS MAISON


ETABLISSEMENTS COATHALEM (société anonyme) - Moulin des Landes, Route de Bénodet, 29000 QUIMPER - France - SIREN 302280250


BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-37

Publication - Publication le 19 mai 2000 au BOPI 2000-20

Pâtisserie et confiserie, viennoiserie, biscuits ; chocolat.